Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAILCOMMANDE
Société Nouvelle HALBERTHAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1211452
Date de dépôt :
13/08/1982
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/08/1992

Présentation de la marque TRAILCOMMANDE

Déposée le 13 août 1982 par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle HALBERTHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRAILCOMMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle HALBERTHAL domicilié(e) 13, rue Basse, Terville, 57100 THIONVILLE. - France.

La marque TRAILCOMMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAILCOMMANDE est expirée depuis le 13 août 1992.

Société Nouvelle HALBERTHAL a également déposé les autres marques suivantes : TRAILPHONE , ULTRALARM , MICROMAX , METROCOM


Société Nouvelle HALBERTHAL (S.A.) - 13, rue Basse, Terville, 57100 THIONVILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Appareils et instruments électriques et électroniques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, en particulier appareils de communication, d'intercommunication, interphonie, radio et autres, de commande et de télécommande, de phonie et de télévision, de mesure de sécurité pour ponts roulants, d'anticollision, tous appareils faisant intervenir les ondes herziennes ou/et les courants porteurs, les composants électroniques et électriques, appareils de télétransmission.